Nous présentions dans notre chronique du 16 mai les risques pris par les utilisateurs de Twitter. L’actualité en est une nouvelle illustration.
Anara Atanes, la compagne du footballeur Samir Nasri, a été visée par une plainte à la suite de propos tenus sur Twitter.
Celle-ci, furieuse que son petit-ami n’ait pas été retenu par le sélectionneur de l’équipe de France de football Didier Deschamps en vue de la Coupe du monde qui se tiendra cet été au Brésil, a insulté ce dernier sur le réseau social.
M. Deschamps a décidé de porter plainte pour injure. Son avocat, interrogé par « Le Parisien », a estimé qu’« Il s’agit de propos injurieux et inadmissibles qui portent atteinte à la dignité de la personne et de la fonction de sélectionneur ».
Le délit d’injure est défini à l’article 29, alinéa 2 de la loi du 29 juillet 1881 comme « Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait (…) ».
Trois conditions doivent être réunies pour que le délit soit caractérisé:
Nul doute que le caractère public des propos tenus sur Twitter fera l’objet de vives discussions.
En effet, un Tweet constitue-t-il des propos tenu en public ? L’appréciation du caractère public des propos diffère-t-elle lorsqu’est en cause, comme en l’espèce, un fil Twitter suivi par de très nombreux internautes (la compagne de Sami Nasri est « suivie » par plus de 48 000 abonnés) ?
Autre élément de complexité : le compte Twitter d’Anara Atanes, librement accessible, au moment de l’incident, n’est depuis lors accessible que de manière restreinte. Désormais seuls les utilisateurs de Twitter ayant reçu l’aval de la titulaire du compte Anara Atanes pourront consulter les tweets de cette dernière.
Afin de déterminer le caractère public de l’éventuelle injure, le Tribunal devra donc examiner si le compte était bien accessible librement au moment de la publication litigieuse.
En l’espèce, Anara Atanes s’est excusée pour les propos qu’elle a tenus ; ces excuses n’auront pas d’influence sur la caractérisation du délit mais pourront, en cas de condamnation, aboutir à une réduction des dommages et intérêts.
