Art

L’art est un secteur de développement naturel pour DDG, au croisement du droit d’auteur et du secteur du luxe. Le cabinet intervient pour des entreprises qui investissent dans l’art, pour des intermédiaires du marché de l’art, pour des musées et fondations, pour des artistes et clients, en conseil et contentieux.

Nos services :

  • Contrats : achats et commandes d’œuvres d’art, licence d’exposition temporaire, mandats de gestion d’artiste, dépôt-vente, prêts, opération de mécénat
  • Conseil : communication d’entreprise fondée sur le mécénat, examen de disponibilité – antériorités
  • Contentieux : contrefaçon, actions en responsabilité (dommages), actions en revendication – contentieux sur la propriété des œuvres, contentieux contractuel

L’art est un secteur de développement naturel pour DDG, au croisement du droit d’auteur et du secteur du luxe. Le cabinet intervient pour des entreprises qui investissent dans l’art, pour des intermédiaires du marché de l’art, pour des musées et fondations, pour des artistes et clients, en conseil et contentieux.

Nos services

  • Contrats : achats et commandes d’œuvres d’art, licence d’exposition temporaire, mandats de gestion d’artiste, dépôt-vente, prêts, opération de mécénat
  • Conseil : communication d’entreprise fondée sur le mécénat, examen de disponibilité – antériorités
  • Contentieux : contrefaçon, actions en responsabilité (dommages), actions en revendication – contentieux sur la propriété des œuvres, contentieux contractuel

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