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VOYAGE AU PAYS DU COPYRIGHT

Jean-Michel Bruguière, Professeur à l’Université de Grenoble-Alpes et Avocat Of Counsel du Cabinet Deprez, Guignot & Associés, qui travaille en ce moment à Londres pour la réalisation d’un ouvrage sur le droit du copyright partage avec nous sa "découverte" de ce droit si peu familier pour un juriste de droit continental. De la liste des œuvres protégeables, aux créations de salariés, en passant par les contrats de commandes ou la contractualisation du droit moral, il nous propose de comprendre, à travers des exemples pratiques, et sans nécessairement privilégier l’actualité, le droit du copyright en Grande Bretagne et aux Etats-Unis. Les seize brèves à venir suivront dans une logique didactique les questions que se posent tous les spécialistes de propriété intellectuelle. Quelles sont les œuvres protégées ? A quelles conditions le sont-elles ? A qui revient la protection ? (…)

Nous vous souhaitons une bonne lecture.


Date: 13-03-2017
La question de la création salariée dans le droit d’auteur continental est au centre de nombreuses contradictions qu’il n’est pas facile de régler. Dans la logique du système mis en place, en France, en 1957, le droit naît certainement sur la tête de l’... + Lire la suite
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Date: 31-01-2017
Le respect des formalités a souvent été présenté comme un marqueur important de la différence entre pays de droit d’auteur et pays du copyright. L’opposition doit être aujourd’hui fortement relativisée. En France, le décret-loi des 19 et 24 juillet 1793... + Lire la suite
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Date: 17-01-2017
L’œuvre, qu’elle soit ou non dans la liste évoquée dans notre précédente brève, doit être une œuvre originale pour être protégée par le droit du copyright. Dans la loi britannique de 1988, l’exigence est posée à l’article 1(1) mais seulement à propos des... + Lire la suite
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Date: 21-11-2016
Copyright et droit d’auteur continental sont généralement présentés comme diamétralement opposés sur la question de l’accès à la protection. Dans le copyright, les œuvres sont visées restrictivement, ce qui expliquerait que le concept d’originalité soit... + Lire la suite
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